Réglement Intérieur


·        RÈGLEMENT DES ENTRÉES ET ACCÈS PISCINE

 
Article 1
Toute personne ou groupe qui entre dans l’enceinte de la Piscine se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu’à ses extensions ou renvois sous forme d’affiches ou de pictogrammes situés dans une quelconque partie de l’établissement. Toute personne ou groupe est tenu de se conformer aux instructions et directives du personnel de la piscine.

Le présent règlement sera affiché de manière visible et permanente dans l’établissement.

 

Article 2

La Piscine est accessible au public suivant l’horaire affiché à l’entrée. L’accès à la Piscine sera interdit ½ heure avant la fermeture de la piscine et l’évacuation aura lieu ¼ d'heure avant fermeture.

 

Article 3

Sauf exception autorisée par la direction, nul ne peut avoir accès à la piscine s’il n’a pas au préalable acquitté le droit d’entrée prévu au tarif.

 

Article 4

Les abonnements mis en vente sont strictement personnels. Le propriétaire devra, sur toute requête, faire la preuve de son identité. Toute transgression sera sanctionnée par le retrait immédiat de celui-ci.

 

Article 5

En cas d’affluence exceptionnelle, la fréquence maximale instantanée étant de 538 personnes en simultanée pour un Maître-nageur, l’accès à la Piscine pourra être suspendu momentanément.

 

Article 6

La direction peut toujours, pour des motifs techniques ou pour des raisons de force majeure, ordonner la fermeture, provisoire ou définitive, de l’établissement sans qu’il puisse être réclamé, par quiconque, des indemnités ou dommages.

 

Article 7

L’accès aux bâtiments est interdit :

-         aux animaux

-         aux personnes en état d’ivresse ou à l’agitation anormale

-         aux personnes sous l’influence de substances psychotropes

-         aux personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses (Circulaire du 13 mars 1975 du Ministère de la Santé Publique)

-         aux personnes en état de malpropreté évidente

-         aux enfants de moins de 8 ans non accompagnés d’une personne majeure apte à les surveiller.

 

Article 8

La direction se réserve le droit exclusif de faire donner des leçons de natation particulières par des Maîtres-nageurs. Il est interdit à toute personne étrangère à l’établissement de donner des leçons de natation contre rémunération directe ou indirecte.

  

·        COMPORTEMENT AU SEIN DE LA PISCINE

 

Article 9

Il est interdit de fumer dans l’espace « Plage ».

 

Article 10

Il est interdit de consommer des boissons et des aliments dans l’espace « Plage ».

 

Article 11

Les usagers ne peuvent se déshabiller ou se revêtir hors des locaux prévus à cet effet. Deux personnes ne peuvent se trouver en même temps dans une cabine individuelle sauf s’il s’agit d’enfants accompagnés d’une personne préposée à leur surveillance.

 

Article 12

Il est formellement interdit de circuler avec des chaussures dans la zone « Plage».

 

Article 13

L’accès aux bassins ne sera pas autorisé :

-         aux personnes atteintes d’affections ou de lésions cutanées avérées

-         aux personnes non vêtues d’un maillot de bain classique et propre, compatible avec les bonnes mœurs et exclusivement réservé au bain. Short de bain de tous types et string  interdits, boxer de bain et slip de bain autorisés

-         aux personnes n’ayant pas respecté le passage sous la douche et dans le pédiluve

 

Article 14

Il est défendu

-         d’indisposer les autres baigneurs par des actes ou des attitudes non conformes au respect d’autrui ou à une bonne pratique sportive

-         de souiller ou détériorer les installations par des inscriptions, dessins, salissures, entaille, coups ou autres procédés

-         de se livrer, soit dans la piscine, soit dans les installations, à des jeux dangereux ou susceptibles d’incommoder des tiers

-         de courir sur les plages, de précipiter des baigneurs dans l’eau, de crier ou de pratiquer de l’apnée

-         de plonger sans s’être au préalable assuré qu’aucun danger ne peut en résulter pour les personnes se trouvant dans le bassin

-         de plonger dans la petite profondeur

-         de faire usage ou de s’enduire de produits quelconques qui seraient de nature à souiller l’eau des bassins

 

Article 15

L’utilisation dans les bassins de palmes, de masques, de tubas, de ballons ou d’objets quelconques est soumise à l’accord préalable du Maître-nageur.

 

Article 16

Les personnes ne sachant pas nager veilleront à ne pas se rendre dans les zones où elles n’ont pas pieds.

 

Article 17

Le matériel de secours peut sauver une vie.

A l’exception d’un cas de force majeur, l’utilisation du matériel de sauvetage, de premiers soins et d’incendie est uniquement réservée aux membres du personnel de l’établissement.

 

. UTILISATION DU PLONGEOIR

 

Article 20

La montée au plongeoir se fait à une seule personne. Aucune personne ne peut monter sur les escaliers tant qu’une autre personne se trouve sur la plateforme. Les utilisateurs du plongeoir doivent s’assurer que la zone de réception est libre et dégagée de toute personne. Les Maîtres-nageurs décident eux-mêmes des horaires d’ouvertures du plongeoir. Celui-ci pourra être fermé provisoirement ou définitivement sur simple décision du Maître-nageur. Toute personne ne respectant pas les règles d’utilisation et de sécurité se verra refuser l’accès au plongeoir, momentanément ou définitivement, sans réclamation possible.

 

 

·        DÉGRADATIONS, VOLS, DOMMAGES, PERTES, etc.

 

Article 21

La direction décline toute responsabilité envers les accidents causés par les utilisateurs, qui seront entièrement responsables des dommages occasionnés aux tiers, au matériel et aux locaux.

 

Article 22

La direction et le personnel ne peuvent, en aucun cas, être rendus responsables de perte, vol, disparition ou dégâts d’objets ou effets personnels.

 

Article 23

Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des dégradations, pourra, outre la réparation du préjudice causé, être expulsée immédiatement et faire l’objet de poursuites judiciaires.

 

Article 24

Sans préjudice d’un éventuel recours judiciaire, la direction jugera des suites à donner à tout cas non prévu par ce règlement. Les réclamations ou suggestions de tout ordre seront adressées par courrier à la direction.

 

Article 25

En cas de litige grave, seuls les tribunaux du ressort sont compétents.

 

 

·        RÈGLEMENT POUR LES GROUPES

 

Article 26

Les groupes ont accès à la piscine, soit dans un créneau horaire spécifique accordé par la direction, soit pendant les heures d’ouverture au public.

 

Article 27

Tout groupe doit être accompagné d’un responsable qui veillera au maintien de l’ordre dans la piscine, sous les directives des Maîtres-nageurs en poste. Le responsable du groupe veillera à respecter la réglementation en vigueur concernant l’encadrement et particulièrement le nombre d’encadrants dans l’eau en fonction de l’âge et du nombre d’enfants.

 

Article 28

Ce présent règlement s’applique aux groupes dans son intégralité.

 

 

EXECUTION DU PRÉSENT RÈGLEMENT

 

Article 29

Sont chargés de l’application du présent règlement :

 

-le Gérant

-les Maîtres-nageurs

-le personnel de la Piscine